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MICRO-ENTREPRISE 
Sophie Miranda – La Bâtisse – 32 450, Castelnau-Barbarens
SIRET : en cours de création

 

RESPONSABLE PUBLICATION
Sophie Miranda – contact@sopartiste.fr

 

HÉBERGEMENT
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (FRANCE)

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON
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PROTECTION ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
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RESPONSABILITÉS
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LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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